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 Accueil   19 octobre 2025

Actes et délibérations - SM Orge Yvette Seine

SM Orge Yvette Seine vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion à la compétence IRVE pour la commune de bruyères le chatel 20/09/2022 Télécharger
Déliberations adhésion à la compétence IRVE pour la commune de Ris-Orangis 20/09/2022 Télécharger
Déliberations convention de maitrise d'ouvrage pour l'enfouissement des réseaux pour Paray Vieille Poste 20/09/2022 Télécharger
Déliberations adhésion à la compétence IRVE pour la commune de Grigny 20/09/2022 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'apprenti 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Médecine préventive : adhésion à l'association pour la santé au travail en Essonne (ASTE) 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Participation financière du SMOYS à la protection sociale complémentaire de ses agents 13/09/2022 Télécharger
Déliberations accueil des jeunes en contrat d'apprentissage 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat entre les syndicats du Pôle Energie Ile de France 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Adhésion à la compétence IRVE pour la commune de Corbeil-Essonnes 28/06/2022 Télécharger




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