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 Accueil   09 septembre 2026

Actes et délibérations - SM Orge Yvette Seine

SM Orge Yvette Seine vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Election du 6ème vice-président 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Election du 7ème vice-président 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Création de la commission du contrôle financier 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Création de la commission consultative paritaire de l'énergie 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Création des commissions non obligatoires 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Election des membres de la commission d'appel d'offres 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Election des membres de la commission des finances 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Désignation du représentant du SMOYS auprès de la FNCCR 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants du SMOYS auprès de la SEM Essonne énergies 02/09/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants du SMOYS au sein du conseil d'administration de la SEM Essonne énergies 02/09/2026 Télécharger




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