https://smoys.e-legalite.com
 Accueil   03 septembre 2025

Actes et délibérations - SM Orge Yvette Seine

SM Orge Yvette Seine vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations convention de maitrise d'ouvrage pour l'enfouissement des réseaux pour Paray Vieille Poste 20/09/2022 Télécharger
Déliberations accueil des jeunes en contrat d'apprentissage 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Médecine préventive : adhésion à l'association pour la santé au travail en Essonne (ASTE) 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Participation financière du SMOYS à la protection sociale complémentaire de ses agents 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat entre les syndicats du Pôle Energie Ile de France 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'apprenti 13/09/2022 Télécharger
Déliberations Convention de reversement de la part de la redevance dite R2 au contrat de concession du SIEGRA avec ENEDIS à Coeur d'Essonne Agglomération au titre des travaux d'éclairage réalisés en 2020 et 2021 sur le territoire de 10 communes de l'ex siegra 28/06/2022 Télécharger
Déliberations Convention de maitrise d'ouvrage pour l'enfouissement des réseaux pour chilly-mazarin 28/06/2022 Télécharger
Déliberations Attribution marché d'installation et de gestions d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides incluant la fourniture de bornes, l'installation, la supervision l'exploitation et la maintenance 28/06/2022 Télécharger
Déliberations Adhésion à la compétence IRVE pour la commune de Corbeil-Essonnes 28/06/2022 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales