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 Accueil   20 septembre 2024

Actes et délibérations - SM Orge Yvette Seine

SM Orge Yvette Seine vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Election du 11ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du 10ème autre membre 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du 8ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Principe d'indemnisation des frais exposés des délégués recevant mandat spécial 19/04/2023 Télécharger
Déliberations élection du 3ème autre membre du bureau 18/04/2023 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre des vice-présidents et des autres membres du bureau 18/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du Président 18/04/2023 Télécharger
Déliberations élection du 13ème vice-président 18/04/2023 Télécharger
Déliberations élection du 12ème vice-président 18/04/2023 Télécharger
Déliberations élection du 14ème vice-président 18/04/2023 Télécharger




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