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 Accueil   20 juin 2025

Actes et délibérations - SM Orge Yvette Seine

SM Orge Yvette Seine vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation du représentant du SMOYS à la SEM Essonne Energies 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 6ème autre membre du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 7ème autre membre du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre des autres membres du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 1er autre membre du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 3ème autre membre du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 4ème autre membre du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 5ème autre membre du bureau 14/04/2025 Télécharger
Déliberations Indemnités des élus 07/04/2025 Télécharger
Déliberations Election du 2ème autre membre du bureau 07/04/2025 Télécharger




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