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 Accueil   20 septembre 2024

Actes et délibérations - SM Orge Yvette Seine

SM Orge Yvette Seine vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Election du 9ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Commissions : constitution 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Délégation d'attribution du comité au bureau syndical 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Délégation d'attribution du comité syndical au Président 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement intérieur 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du 15ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du 14ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du 13ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations Election du 12ème autre membre du bureau 26/04/2023 Télécharger
Déliberations fin de la convention de prestation de services entre le syndicat mixte orge Yvette seine et LEXFIS 26/04/2023 Télécharger




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